Conseil Municipal du 06 novembre 1915




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D14 Page 125Séance du 6 Novembre 1915|-|Morts pour la Patrie - Registre D14 Page 125 - Délibération
D14 Page 126Citations - Registre D14 Page 126 - Délibération
D14 Page 127Le Sou du Prisonnier|-|Liste des répartiteurs|-|Bail du Presbytère - Registre D14 Page 127 - Délibération
D14 Page 128Ventes de bois et vieilles ferrailles|-|Ventes de fumier et de boues|-|Monuments aux Morts pour la Patrie - Registre D14 Page 128 - Délibération
D14 Page 129Tableau d'Honneur|-|Crédits supplémentaires|-|Question du gaz - Registre D14 Page 129 - Délibération
D14 Page 130Soutien de famille|-|Marché couvert|-|Eclairage et escaliers en bois de la Gare - Registre D14 Page 130 - Délibération
D14 Page 131Place Gasnier-Guy|-|Visite des viandes foraines|-|Indemnité de logement - Registre D14 Page 131 - Délibération
D14 Page 132Décès de M. Martin inspecteur primaire|-|Borne-Fontaine de la rue de l'Ardenne|-|Eclairage|-|Ordures ménagères|-|Vente des ordures ménagères - Registre D14 Page 132 - Délibération
D14 Page 133Acquisition d'un cheval|-|Legs Duchesne|-|Assistance aux vieillards - Registre D14 Page 133 - Délibération